Présentation

Partie intégrante du Centre de théorie et d’analyse du droit, la recherche en droit à l’Ecole normale supérieure (Ulm) est essentiellement organisée autour de deux pôles :

- Un pôle « histoire du droit et droit comparé »

- Un pôle « droit international »

Pôle 1 : histoire du droit et droit comparé

Plusieurs des membres du Centre de Théorie et Analyse du Droit sont des historiens du droit : Jean-Louis Halpérin (professeur à l’ENS), Robert Carvais (directeur de recherches CNRS), Arnaud Paturet (chargé de recherches CNRS), Catherine Fillon (maître de conférences à l’Université de Saint-Etienne) et Anne-Sophie Chambost (maître de conférences à l’Université Lyon III), ces dernières associées au CTAD.

Au cours des dernières années les recherches collectives ont été menées sur l’histoire de la Faculté de droit de Paris (Paris, capitale juridique 1804-1950, éditions de la rue d’Ulm, 2011), la constitution de la base de données internet sur les professeurs de droit en France 1804-1950 (Siprojuris sur la direction de Catherine Fillon), les manuels de droit (Histoire des manuels de droit sous la direction d’Anne-Sophie Chambost, Paris, LGDJ, 2014) ou les cultures juridiques françaises (Frédéric Audren et Jean-Louis Halpérin, La culture juridique française. Entre mythes et réalités XIX^e-XX^e siècle, Paris, éd. du CNRS, 2013). Des recherches sont en cours, notamment sur le droit romain et sur le droit allemand. Le champ de l’histoire des juristes et de l’enseignement du droit continue à être exploré en collaboration avec Patrick Arabeyre, professeur à l’Ecole nationale des Chartes.

Les intérêts des enseignants et chercheurs travaillant à l’ENS portent également sur le droit comparé, ses méthodes et ses terrains d’enquête en lien avec les enseignements (méthodologie du droit comparé, droit américain) donnés dans le cadre du Master « Droit comparé » co-habilité avec l’Université Paris-Ouest-Nanterre-La Défense. Des recherches sur les droits du Japon et de l’Inde donnent lieu à de fréquents échanges avec les universitaires de ces pays. Une cartographie de la peine de mort est en cours d’élaboration avec la publication prochaine des actes d’un colloque. 

Pôle 2 : droit international

Le Centre de Théorie et d’Analyse du Droit (CTAD) (Université Paris Ouest Nanterre, CNRS & ENS) compte quatre « internationalistes », dont trois à l’ENS  : Florian Couveinhes-Matsumoto, Maître de conférences, Raphaëlle Nollez-Goldbach, chargée de recherche au CNRS, et Anne-Charlotte Martineau, également chargée de recherche au CNRS.

Ensemble, les deux premiers organisent sur une base annuelle les Journées de théorie et d’analyse du droit international à l’Ecole normale supérieure. Ces journées ont vocation à analyser la jurisprudence et la pratique internationales en décloisonnant l’analyse ordinaire. Il s’agit tout d’abord d’examiner la jurisprudence et la pratique sur un temps long plutôt qu’au coup par coup, sur la base d’une approche comparée plutôt que spécialisée, et à partir de catégories originales ou négligées par la doctrine. Ensuite, l’objectif est de mettre en rapport les notions, normes, pratiques ou modes de raisonnement et de jugement considérés comme proprement juridiques, et ceux qui, tout en relevant également de la raison pratique, sont souvent exclus de leur étude par les juristes pour diverses raisons. Notre attachement à l’altérité entre le droit et le fait ne nous paraît pas empêcher, mais au contraire requérir un éclairage dynamique et continu de l’un par l’autre. Surtout, cette approche a été choisie en raison de notre conviction que mettre en lumière la signification idéologique et politique – non seulement des normes, mais – des notions juridiques et des rapports de système, et faire connaître les effets sociaux et économiques des interprétations juridiques dominantes font partie des tâches essentielles du juriste universitaire dans une société démocratique.

La première journée (organisée par F. Couveinhes Matsumoto, R. Nollez-Goldbach et F. Grisel) a eu lieu le 7 novembre 2014 à l’École normale supérieure avec la participation des trois organisateurs et de Niki Aloupi, Mouloud Boumghar, Pierre Brunet, Pierre-Marie Dupuy, Géraldine Giraudeau, Julia Motte-Baumvol, Carlo Santulli, Hélène Tigroudja, et Jorge Viñuales. Elle portait sur les Motifs non-juridiques des jugements internationaux. Ses actes ont été publiés aux éditions Pedone en 2016 sous la direction de F. Couveinhes Matsumoto et R. Nollez-Goldbach.

La deuxième journée (organisée par F. Couveinhes Matsumoto et R. Nollez-Goldbach) a eu lieu le le 6 novembre 2015, à l’École Normale Supérieure, avec la participation des deux organisateurs et de Geneviève Bastid-Burdeau, Mouloud Boumghar, Marina Eudes, Julian Fernandez, Robert Kolb, Franck Latty, Jean Matringe, Alina Miron, Arnaud de Nanteuil, Hélène Tigroudja et Muriel Ubeda-Saillard. Elle portait sur les Politiques des Etats à l’égard des juridictions internationales. Ses actes sont en cours de publication aux éditions Pedone sous la direction de F. Couveinhes Matsumoto et R. Nollez-Goldbach.

 La troisième journée (organisée par F. Couveinhes Matsumoto et R. Nollez-Goldbach) a eu lieu le 4 novembre 2016, à l’École Normale Supérieure, avec la participation des orgnisateurs et de Pierre Bodeau-Livinec, Nabil Hajjami, Nicolas Haupais, Romain Le Bœuf, Delphine Placidi-Frot, Quentin de Rancourt, Natalia Frozel Barros, Jean-Marc de la Sablière. Intitulée Comment s’écrit le Droit international, elle portait sur La négociation et la rédaction des textes internationaux. Tant la première table-ronde, consacrée à la négociation et à la rédaction des traités que la seconde, consacrée à la négociation et à la rédaction des résolutions du Conseil de sécurité peuvent être écoutées sur le site savoir.ens.fr.

Voir une présentation plus détaillée de la deuxième journée

La quatrième journée (organisée par Raphaëlle Nollez-Goldbach) s’est tenue le 10 novembre 2017 à l’École normale supérieure. Poursuivant l’exploration de la réalité des opérations intellectuelles et pratiques de conception et d’écriture du droit international, elle a été consacrée aux phases de délibérations et de rédaction des décisions de justice internationales. Y ont participé Raphaëlle Nollez-Goldbach, Alina Miron, Guillaume Le Floch, Antoine Ollivier, Gilbert Guillaume, Pierre-François Laval, Catherine Kessedjian, Pierre Mayer, Ségolène Barbou des Places,Beatrice Delzangles, Angelika Nußberger, Agnès Maitrepierre, Laure Clement-Wilz et Emmanuel Lazega.

Anne-Charlotte Martineau a organisé une journée d’études intitulée Perspectives historiques sur l’arbitrage international en matière de commerce et d’investissement qui a eu lieu le 13 juin 2017 à l’École normale supérieure, avec la participation de l’organisatrice et de Guillaume Calafat, Florian Couveinhes Matsumoto, Yaï Gonzales-Murillo, Florian Grisel, Jean-Louis Halpérin, Martti Koskenniemi, Claire Lemercier, Mikaël Schinazi, Jérôme Sgard et Emmanuelle Tourme Jouannet. Certaines interventions feront l’objet d’une publication dans le Journal of the History of International Law/ Revue d’histoire du droit international.

Le 5 octobre 2018, un atelier organisé par Sophie Grosbon (Université Paris Nanterre) Florian Couveinhes Matsumoto (ENS) aura lieu sur le site Jourdan de l’École normale supérieure, en salle R2-02. Cet atelier sera consacré au projet de traité relatif à la responsabilité des entreprises transnationales et autres entreprises en matière de droits de l’Homme, en vue de la quatrième session du Groupe de travail intergouvernemental du Conseil des droits de l’Homme sur cette question (les (15-19 octobre 2018). Il consistera essentiellement (voir le programme ici) à fournir un éclairage universitaire sur le projet de traité, aux associations et syndicats membres de la Coalition française pour le traité ONU (Amis de la Terre France, ATTAC France, CCFD-Terre Solidaire, CGT, collectif Éthique sur l’étiquette, France-Amérique Latine, LDH, Sherpa, Union syndicale Solidaires, Peuples Solidaires-ActionAid France, AITEC). Y participeront Mathias Audit (Université Paris I - Panthéon Sorbonne), Nathalie Bernasconi (IISD), Régis Bismuth (Science Po), Humberto Cantú Rivera (Université de Monterrey), Florian Couveinhes Matsumoto (ENS Ulm), Isabelle Daugareilh (Université de Bordeaux), Baptiste Delmas (Université de Bordeaux), Béatrice Delzangles (Université Paris Dauphine), Laurence Dubin (Université Paris I - Panthéon-Sorbonne), Sophie Grosbon (Université Paris Nanterre), Yann Kerbrat (Université Paris I - Panthéon Sorbonne), Catherine Kessedjian (Université Paris II - Panthéon Assas), Évelyne Lagrange (Université Paris I Panthéon Sorbonne), Franck Latty (Université Paris Nanterre), Juliette Lelieur (Université de Strasbourg), Gilles Lhuillier (ENS Rennes), Kathia Martin-Chenut (Université Paris I - Panthéon Sorbonne), Horatia Muir-Watt (Science Po Paris), Arnaud de Nanteuil (Université Paris Est), Delphine Porcheron (Université de Strasbourg), Mélanie Schmitt (Université de Strasbourg).

L’engagement des « internationalistes » du CTAD dans des aventures collectives n’empêche évidemment pas qu’ils aient leur propre parcours et leurs propres spécialités. Voir en ce sens les pages de Florian Couveinhes-Matsumoto et Raphaëlle Nollez-Goldbach.