Droit constitutionnel

Droit Constitutionnel

6ECTS

Florian Couveinhes Matsumoto

Le cours présente, y compris via des comparaisons avec le Droit constitutionnel d’autres États et le Droit institutionnel de l’Union européenne, le Droit constitutionnel français tel qu’il ressort de la Constitution de la Vème République et de son interprétation par les organes qu’il institue. L’approche se veut ouverte à la philosophie et théorie du Droit et éventuellement à la science et la sociologie politiques, et est donc inévitablement critique et prospective. La validation du cours se fait par la résolution d’un cas pratique dont le dossier est à étudier par les normaliens en dehors du cours, et par la participation aux débats sur les documents relatifs aux thèmes étudiés en classe.

Le cours, qui aura lieu au 48, Bd Jourdan, est composé de 12 séances de 2h.

Celles-ci auront lieu sur le campus Jourdan, le mardi, de 11h15 à 13h15, à partir du 7 janvier en R1-07. Les salles des séances sont les suivantes :

7 janvier : R1-07

14 janvier : R1-07

21 janvier : R2-02

28 janvier : R2-02

4 février : R1-07

11 février : R2-02

18 février : vacances

25 février : R2-02

3 mars : R1-07

10 mars : R2-02

17 mars : R2-02

24 mars : R2-02

31 mars : R2-02

7 avril : R3-35 - Intervention de Thibaud Mulier, MCF à Paris Nanterre, sur les règles constitutionnelles françaises relatives aux relations extérieures

La fiche introductive en pièce-jointe comprend :

I. Le plan du cours

II. La bibliographie (actualisée)

III. La Constitution de la République Française (au sens strict)

IV. La liste des révisions constitutionnelles

V. Le projet de révision constitutionnelle (extrait du compte-rendu du Conseil des ministres du 28 août 2019)

titre documents joints