Présentation

Partie intégrante du Centre de théorie et d’analyse du droit, la recherche en droit à l’Ecole normale supérieure (Ulm) est essentiellement organisée autour de deux pôles :

- Un pôle « histoire du droit et droit comparé »

- Un pôle « droit international »

 

Pôle 1 : histoire du droit et droit comparé

Plusieurs des membres du Centre de Théorie et Analyse du Droit sont des historiens du droit : Jean-Louis Halpérin (professeur à l’ENS), Robert Carvais (directeur de recherches CNRS), Arnaud Paturet (chargé de recherches CNRS), Catherine Fillon (maître de conférences à l’Université de Saint-Etienne) et Anne-Sophie Chambost (maître de conférences à l’Université Lyon III), ces dernières associées au CTAD.

Au cours des dernières années les recherches collectives ont été menées sur l’histoire de la Faculté de droit de Paris (Paris, capitale juridique 1804-1950, éditions de la rue d’Ulm, 2011), la constitution de la base de données internet sur les professeurs de droit en France 1804-1950 (Siprojuris sur la direction de Catherine Fillon), les manuels de droit (Histoire des manuels de droit sous la direction d’Anne-Sophie Chambost, Paris, LGDJ, 2014) ou les cultures juridiques françaises (Frédéric Audren et Jean-Louis Halpérin, La culture juridique française. Entre mythes et réalités XIXe-XXe siècle, Paris, éd. du CNRS, 2013). Des recherches sont en cours, notamment sur le droit romain et sur le droit allemand. Le champ de l’histoire des juristes et de l’enseignement du droit continue à être exploré en collaboration avec Patrick Arabeyre, professeur à l’Ecole nationale des Chartes.

Les intérêts des enseignants et chercheurs travaillant à l’ENS portent également sur le droit comparé, ses méthodes et ses terrains d’enquête en lien avec les enseignements (méthodologie du droit comparé, droit américain) donnés dans le cadre du Master « Droit comparé » co-habilité avec l’Université Paris-Ouest-Nanterre-La Défense. Des recherches sur les droits du Japon et de l’Inde donnent lieu à de fréquents échanges avec les universitaires de ces pays. Une cartographie de la peine de mort est en cours d’élaboration avec la publication prochaine des actes d’un colloque. 

 

Pôle 2 : droit international

Le Centre de Théorie et d’Analyse du Droit (CTAD) (Université Paris Ouest Nanterre, CNRS & ENS) compte trois « internationalistes », dont deux à l’ENS  : Florian Couveinhes-Matsumoto, Maître de conférences, et Raphaëlle Nollez-Goldbach, chargée de recherche au CNRS.

Ensemble, ils organisent chaque année les Journées de théorie et d’analyse du droit international à l’Ecole normale supérieure. Ces journées, qui ont commencé le 7 novembre 2014 avec l’étude des Motifs non-juridiques des jugements internationaux (actes en cours de publication aux éditions Pedone) ont vocation à analyser la jurisprudence et la pratique internationales en décloisonnant l’analyse ordinaire. Il s’agit tout d’abord d’analyser la jurisprudence et la pratique sur un temps long plutôt qu’au coup par coup, sur la base d’une approche comparée plutôt que spécialisée, et à partir de catégories originales ou négligées par la doctrine. Ensuite, l’objectif est de mettre en rapport les notions, normes, pratiques ou modes de raisonnement et de jugement considérés comme proprement juridiques, et ceux qui, tout en relevant également de la raison pratique, sont souvent exclus de leur étude par les juristes pour diverses raisons. Notre attachement à l’altérité entre le droit et le fait ne nous paraît pas empêcher, mais au contraire requérir un éclairage dynamique et continu de l’un par l’autre. Surtout, cette approche a été choisie en raison de notre conviction que mettre en lumière la signification idéologique et politique – non seulement des normes, mais – des notions juridiques et des rapports de système, et faire connaître les effets sociaux et économiques des interprétations juridiques dominantes font partie des tâches essentielles du juriste universitaire dans une société démocratique.

La Troisième journée de Droit international de l’ENS aura lieu le 4 novembre 2016 à l’Ecole normale supérieure, en salle des actes, au 45 rue d’Ulm, 75005 Paris. Durant cette journée intitulée "Comment s’écrit le Droit international ?", des universitaires et des praticiens se demanderont comment se négocient et s’écrivent les conventions internationales et les résolutions du Conseil de sécurité des Nations Unies.

Les inscriptions à la journée d’études sont possibles à l’adresse : conference.ens@gmail.com.

Le programme de la journée est à télécharger en pièce-jointe.

Voir une présentation plus détaillée de la première journée

Voir une présentation plus détaillée de la deuxième journée

L’engagement des « internationalistes » du CTAD dans cette aventure collective n’empêche évidemment pas qu’ils aient leur propre parcours et leurs propres spécialités. Voir en ce sens les pages de Florian Couveinhes-Matsumoto et Raphaëlle Nollez-Goldbach.

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