Cours de philosophie du Droit : théories et politiques du Droit

Florian Couveinhes-Matsumoto

S1 – 6 crédits

Le cours a cette année vocation à éclairer la question de savoir ce que doit être le Droit dans une société équitable, conviviale et démocratique. Il portera plus spécifiquement sur les choix libéraux, ou à l’inverse démocratiques, qui sous-tendent d’un côté les théories du Droit, et de l’autre certains aspects essentiels du Droit en vigueur.

Le point de départ du cours est le constat que le Droit n’est pas une réalité observable, et que ceux qui prétendent le décrire ainsi identifient en vérité des textes pertinents à partir de valeurs, de hiérarchie des valeurs et de projets politiques, et qu’ils interprètent les textes ainsi identifiés, à partir du même type de valeurs, de hiérarchie des valeurs et de projets politiques (que ce soit directement ou indirectement, c’est-à-dire sur la base de principes d’interprétation choisis à partir des valeurs et projets en question). Les tendances générales des valeurs, hiérarchies de valeurs et projets politiques qui ont historiquement justifié les théories du Droit aujourd’hui dominantes, de même que la structure générale des réglementations en Occident, peuvent assez aisément être identifiés. Schématiquement, ils ont consisté à rejeter l’idée que le Droit doive être au service de l’Equité (on a préféré en faire l’instrument privilégié de l’établissement de la Paix, interne puis internationale), de la Convivialité (on a préféré faire du Droit le garant de pouvoirs d’action privés soustraits aux règles communes) et de la Démocratie (on a préféré concevoir le Droit de manière à préserver prioritairement la sécurité juridique, et à protéger la concentration de la propriété des moyens de production). Or, malgré leur légitimité et leur intérêt à un certain degré, ces choix sont critiquables et ne correspondent pas, ou pas suffisamment à ce que les êtres humains, et en tous les cas les Occidentaux contemporains, attendent du Droit.

Le présent cours vise à déterminer, à partir d’une étude comparée de nombreux textes, ce qui doit être modifié pour que le Droit en vigueur, mais aussi les théories du Droit répondent aux aspirations courantes à une société équitable, conviviale et démocratique.

Cours ouvert aux étudiants du Master 2 « Théorie et Analyse du Droit » (Université Paris Ouest-Nanterre-La Défense-ENS-EHESS), à tout élève normalien et normalien étudiant, et sur demande à toute personne autorisée par l’enseignant.

Validation du cours par un commentaire comparé à rendre (ou un mini-mémoire sur l’un des auteurs ou des thèmes étudiés).

12 séances de 2h

Le cours aura lieu le mardi de 10h à 12h sur le campus de Jourdan :

- le 27 septembre en salle 8

- le 4 octobre en salle du DSS

- le 18 octobre en salle du DSS

- le 2 novembre en salle F

- le 8 novembre en salle F

- le 15 novembre en salle F

- le 22 novembre en salle F

- le 29 novembre en salle 8

- le 6 décembre en salle F

- le 13 décembre en salle F

- le 3 janvier en salle 8

- le 10 janvier en salle 8.