Raphaëlle Nollez-Goldbach

Raphaëlle Nollez-Goldbach est directrice des études Droit et Administration publique à l’École Normale Supérieure.

Chargée de recherche au CNRS, elle enseigne le droit international public, le droit pénal international et les relations internationales à l’ENS et aux Universités Paris Dauphine et Paris Diderot.
Raphaëlle Nollez-Goldbach est responsable du Comité français "Procédure internationale" de l’International Law Association et dirige des projets de recherche sur la CPI (financés par le CNRS et le Labex Transfers de l’ENS), consacrés à la motivation et à la fabrication des décisions de la Cour.
Elle a créé avec Florian Couveinhes les Journées de droit international de l’ENS, organisées chaque année depuis 2014.

Axes de recherches :

Droit international public, Droit international pénal, Cour pénale internationale, Justice internationale, Droits de l’homme, Philosophie du droit.

Publications récentes :

Livres :

Direction d’ouvrages et de revues :

  • Les États face aux juridictions internationales (dir. avec Florian Couveinhes), Paris, Pedone, 2018 (à paraître).
  • Les motifs non-juridiques dans les dans les jugements internationaux (dir. avec Florian Couveinhes), Paris, Pedone, 2016.
  • « Les styles judiciaires. Une analyse comparée » (dir. avec Pierre Brunet et Jean-Louis Halpérin), Droit & Société, n° 91, 2015.
  • La justice pénale internationale face aux crimes de masse. Approches critiques, (dir. avec Julie Saada), Paris, Pedone, 2014.

Articles :

  • « Annulation des charges et renversement du standard de la preuve en appel dans l’affaire Bemba : un précédent », AJ Pénal, Dalloz, octobre 2018.
  • « Acquittement en appel de Jean-Pierre Bemba devant la CPI : une décision contestée sur la responsabilité du chef militaire », La Semaine juridique, JCP (G), n° 28, 9 juillet 2018, p. 1369.
  • “Crimes against Humanity : the concept of Humanity in International Law”, in International Criminal Law in Context, Philipp Kastner (ed.), Oxford, Routledge, 2017.
  • « Subornation de témoins devant la Cour pénale internationale : premières condamnations dans l’affaire Bemba et al », La semaine juridique, Édition générale (JCP G), n° 19-20, 8 mai 2017, p. 913.
  • « Les motifs non-juridiques dans la jurisprudence de la Cour pénale internationale », in Les motifs non-juridiques dans les jugements internationaux, F. Couveinhes-Matsumoto et R. Nollez-Goldbach (direction), Paris, Pedone, décembre 2016, p. 149-162.
  • « La compétence de la Cour pénale internationale à l’égard des crimes environnementaux », La semaine juridique, Édition générale (JCP G), 10 octobre 2016.
  • « Ouverture d’une enquête à l’initiative du Procureur dans la situation en Géorgie », Revue des droits de l’homme, Actualités droits-libertés [en ligne], octobre 2016, p. 1-7.
  • « Sentence dans l’affaire Bemba : 18 ans d’emprisonnement », La semaine juridique, Édition générale (JCP G), n° 28, 11 juillet 2016, p. 1417.
  • “Analysing the first case of the International Criminal Court from a network-science perspective” (avec F. Tarissan), Journal of Complex Networks, Oxford Journals, mars 2016.
  • « Le style judiciaire métissé de la Cour pénale internationale », Droit & Société, n° 91, décembre 2015, p. 521-532.
  • “Temporal properties of legal decision networks : a case study from the International Criminal Court” (avec F. Tarissan), Legal Knowledge and Information Systems (Jurix 2015), A. Rotolo (dir.), Amsterdam, IOS Press, 2015.
  • « Confirmation de la culpabilité et de la peine dans l’affaire Lubanga : à propos des premiers arrêts de la Chambre d’appel de la CPI », AJ Pénal, Dalloz, n° 3, mars 2015, p. 136-139.
  • « Les paradoxes de l’humanité juridique », Olivier de Frouville (dir.), Le cosmopolitisme juridique, Paris, Pedone, 2015, p. 127-135.
  • « Confirmation des charges pour atteintes à l’administration de la justice : une première pour la Cour pénale internationale », La semaine juridique, Édition générale (JCP G), 4 décembre 2014, p. 2272-2273.
  • « Second verdict de culpabilité de la Cour pénale internationale dans l’affaire Katanga », La semaine juridique, Édition générale, 31 mars 2014, p. 405.
  • « La justice pénale internationale face aux crimes de masse. Introduction » (avec J. Saada), La justice pénale internationale face aux crimes de masse. Approches critiques, R. Nollez-Goldbach et J. Saada (dir.), Paris, Pedone, 2014, p. 15-28.
  • « Le droit de présence de l’accusé devant la Cour pénale internationale », La Semaine juridique, Édition générale, 18 novembre 2013, p. 2127.
  • “The network of the International Criminal Court as a complex system” (avec F. Tarissan), in A. Sanayei, I. Zelinka, O. Rossler (eds), Interdisciplinary Symposium on Complex Systems, Emergence, Complexity and Computation, Berlin, Springer, vol. 8, 2013.
    Best Paper Award. Prix du meilleur article lors de la conférence internationale ISCS’13 dont ce livre est issu.

Enseignement :

Année 2018 - 2019

École Normale Supérieure

  • Droit international public, premier semestre, Mardi 13h30-15h30 (R2-02).
  • Justice pénale internationale, premier semestre, Mercredi 9h-11h (R1-07)
  • Atelier d’actualité internationale, premier et second semestres, Vendredi 9h30-12h (Salle Aimé Césaire).

Université Paris Diderot

  • Relations Internationales, Master 2 Recherche Sociologie et Philosophie Politiques (S2), 24h.

Années précédentes

Université Paris Dauphine

  • Droit international public, Licence 3 Droit (S2), 30h.
  • Droit international, Master 1 Affaires internationales, parcours Peace studies (S2), 30h.
  • Traitement juridique des conflits armés, Master 2 Affaires internationales, parcours Peace studies (S2), 12h.

Pour une présentation plus détaillée, voir : https://sites.google.com/site/nollez/

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