Publications

Livres :

1) Le Tribunal de cassation et les pouvoirs sous la Révolution (1790-1799), Paris, LGDJ, 1987.

2) L’impossible Code civil, Paris, PUF, coll. “ Histoires ”, 1992.

3) Histoire du droit privé français depuis 1804, Paris, PUF, coll. “ Droit fondamental ”, 1996 et 2e éd. coll. “ Quadrige ”, 2001 ; rééd. complétée "Quadrige", 2012.

4) Le Code civil, Paris, Dalloz, coll. “ Connaissance du droit ”, 1996, english translation, The French Civil Code, Cavendish, 2006.

5) Entre nationalisme juridique et communauté de droit, Paris, PUF, coll ; “ les voies du droit ”, 1999.

6) Histoire des droits en Europe de 1750 à nos jours, Paris, Flammarion, 2004, éd. Champs 2006.

7) Avec Naoki Kanayama, Droit japonais et droit français au miroir de la modernité, Paris, Dalloz, 2007.

8) Histoire du droit des biens, Paris, Economica, 2008.

9) Profils des mondialisations du droit, Paris, Dalloz, 2009.

10) Portraits du droit indien, Paris, Dalloz, 2012.

11) Avec Frédéric Audren, La culture juridique française. Entre mythes et réalités (XIXe-XXe siècles), Paris, ed. du CNRS, 2013.

12) Five Legal Revolutions since the 17th century. An Analysis of a Global Legal History, Springer, 2014.

13) Histoire de l’état des juristes. Allemagne XIXe-XXe siècles, Paris, Garnier, 2015. 

14) L’Affaire Benetton, une querelle d’affichage entre la France et l’Allemagne, Paris, Lextenso, 2016. 

 

Direction de travaux collectifs :

1) Avocats et notaires en Europe. Les professions judiciaires et juridiques dans l’histoire contemporaine, Paris, LGDJ, coll. “ Droit et société ”, 1996.

2) Les structures du barreau et du notariat en Europe : de l’Ancien Régime à nos jours, Presses Universitaires de Lyon, 1996.

3) Avec J.-J. Clère, Ordre et désordre dans le système napoléonien, Paris, Éditions La Mémoire du Droit, 2003.

4) 200 ans de Code civil, catalogue de l’exposition du Bicentenaire, Dalloz, 2004.

5) Avec Patrick Arabeyre et Jacques Krynen, Dictionnaire historique des juristes français, Paris, PUF, 2007 (rédaction de 106 notices et co-direction), 2e éd. complétée, 2015.

6) Avec Olivier Cayla, Dictionnaire des grandes œuvres juridiques, Paris, Dalloz, 2008 (rédaction de 21 notices et co-direction).

7) avec Eric Fassin (dir. ), Discriminations : pratiques, savoirs, politiques, Paris, Halde, 2009.

8) Paris capitale juridique (1804-1950). Etude de socio-histoire, Paris, éd. rue d’Ulm, 2011.

9) La république et son droit (1870-1930), codirigé avec Annie Stora-Lamarre et Frédéric Audren, Besançon, Presses Universitaires de Franche-Comté, 2011.

10) Interpretation of the Law in the Age of Enlightenment. From the Rule of the King to the Rule of Law coédité avec Yasutomo Morigiwa et Michael Stolleis, Dordrecht, Springer, 2011.

11) Avec Marc Crépon et Stefano Manacorda (dir.), La peine de mort. Vers l’abolition absolue ?, Paris, Editions rue d’Ulm, 2016. 

12) Avec Stéphanie Hennette-Vauchez et Eric Millard (dir.), L’état d’urgence. De l’exception à la banalisation, Presses Universitaires de Paris Nanterre, 2017. 

 

Articles et contributions :

1) Tribunat de la plèbe et haute plèbe (493-218 av. J.-C.), Revue historique de droit français et étranger, 1984, p. 161-181.

2) La composition du Corps Législatif sous le Consulat et l’Empire : de la notabilité révolutionnaire à la notabilité impériale, Revue de l’Institut Napoléon, 1985, p. 36-57.

3) Note sur une consultation et un discours inachevé de Tronchet, Revue historique de droit français et étranger, 1986, p. 221-230.

4) Une enquête du ministère de l’Intérieur sous le Directoire sur les cours de législation dans les écoles centrales, Annales d’histoire des facultés de droit 1986, p. 57-82.

5) Les décrets d’annulation des jugements sous la Convention, La Révolution française et le droit privé, Actes du colloque d’Orléans, Paris, 1988, PUF, p. 457-468.

6) Le juriste de la ville et l’homme des champs, le De privilegiis rusticorum de René Choppin, Mémoires de la Société pour l’histoire du droit et des institutions des anciens pays bourguignons, comtois et romands, Paris, 1988, n° 44, p. 147-182.

7) Le Tribunal de cassation et la naissance de la jurisprudence moderne, in Une autre Justice sous la direction de R. Badinter, Paris, 1989, p. 225-241.

8) L’Empire hérite et lègue, in La Révolution de la Justice sous la direction de Ph. Boucher, Paris, 1989, p. 221-252.

9) La composition des tribunaux de famille sous la Révolution ou “ les juristes, comment s’en débarrasser ”, in La famille, la loi et l’État, Paris, 1989, p. 292-304.

10) Le Tribunal de cassation sous la Révolution (1790-1799) in Le Tribunal et la Cour de cassation, 1790-1990, Paris, 1990, p. 25-51.

11) Les sources statistiques de l’histoire des avocats en France aux XVIIIe et XIXe siècles, Revue de la Société Internationale d’Histoire de la Profession d’Avocat, 1991, n° 4, p. 99-120.

12) Les avoués au XIXe siècle : des rentiers de la justice ? L’exemple lyonnais (1800-1870), Histoire de la Justice, 1991, n° 4, p. 99-120.

13) La législation de Vichy relative aux avocats et aux droits de la défense, Revue Historique, 1991, n° 286/1, p. 143-156.

14) La Constitution de 1791 appliquée par les tribunaux, in La première constitution française, 3 septembre 1791, actes du colloque de Dijon, Paris, Économica, 1993, p. 369-381.

15) La recréation du ministère de la Justice sous le Directoire, in Justice(s) et République, Lille, 1993, p. 77-89.

16) Haro sur les hommes de loi, Droits, 1993, n° 17, p. 55-65.

17) Souveraineté et propriété de 1789 à 1804, Droits, 1995, n° 22, p. 67-78.

18) Le juge et le jugement en France à l’époque révolutionnaire, in R. Jacob (dir.), Le juge et le jugement dans les traditions juridiques européennes, Paris, 1996, p. 257-271.

19) 1789-1815 : un quart de siècle décisif pour les relations entre la Justice et le Pouvoir en France, Justices, 1996, n° 3, p. 13-23.

20) Cassation et dénonciation pour forfaiture dans les départements réunis sous le Directoire, in Justice et institutions françaises en Belgique 1795-1815, Lille, 1996, p. 245-257.

21) Droit de défense et droit des défenseurs en France de 1789 à 1914, in L’assistance dans la résolution des conflits, Recueil de la Société Jean Bodin, t. LXIV, Bruxelles, 1997, p. 99-122.

22) Adhémar Esmein et les ambitions de l’histoire du droit, Revue historique de droit français et étranger 1997, p. 415-433.

23) La naissance de l’obligation de sécurité, Gazette du Palais, 21-23 septembre 1997, n° 264-266.

24) L’émergence de l’individu dans le droit, Cahiers de la villa Gillet, 1998, p. 89-106.

25) Quatre avocats pour un Code civil, Revue de la Société Internationale d’Histoire de la Profession d’Avocat, 1988, n° 10, p. 183-199.

26) Der Einfluß der deutschen Rechtsliteratur zum Code civil in Frankreich von Lassaulx bis Zachariä, in R. Schulze (dir. ), Rheinisches Recht und europäische Rechtsgeschichte, Berlin, 1998, p. 215-237.

27) Continuité et rupture dans l’évolution de la procédure pénale en France de 1795 à 1819, in Révolutions et justice pénale en Europe, Paris, 1999, p. 109-130.

28) Le fondement de l’obligation contractuelle chez les civilistes français du XIXe siècle, in H. Mohnhaupt et J.-Fr. Kervégan (dir. ), Freiheit und vertragliche Bindung, Frankfurt am Main, 1999, p. 323-347.

29) Césarisme et droit privé, in Du césarisme antique au césarisme moderne, Presses Universitaires d’Aix-Marseille, 1999, p. 115-124.

30) L’esprit du code de commerce, in S. Goyard-Fabre (dir. ), L’État moderne 1715-1848, Paris, 2000, p. 223-238.

31) Husbands, Wives and Judges in Nineteenth-Century France in W. Steinmetz (ed. ), Private Law and Social Inequality in the Industrial Age, Oxford University Press, 2000, p. 123-136.

32) Forfaiture des juges et privation de l’office à la fin de l’Ancien Régime, Histoire de la Justice, n° 12, “ juger les juges ”, 2000, p. 105-113.

33) La connaissance du Code civil japonais et de la loi Hôrei par les juristes français de 1898 à 1945 (paru en japonais dans Le Centenaire du Code civil japonais, 2000).

34) L’approche historique et la problématique du jus commune, Revue internationale de droit comparé, 2000 ,n° 4, p. 717-731.

35) Quelle histoire pour le droit des consommateurs ?, Zeitschrift für Neuere Rechtsgeschichte, 2001, n° 1/2, p. 62-80.

36) L’histoire du droit constituée en discipline : consécration ou repli identitaire ?, Revue d’histoire des Sciences Humaines, 2001, n° 4, p. 9-32.

37) L’enseignement du droit civil dans les années 1880 à travers les notes de Louis Stouff, MSHDB, 57, 2000, p. 197-208.

38) La persistance du droit successoral de l’Ancien Régime dans l’Europe du XIXe siècle, MSHDB, 58, 2001, p. 455-464.

39) La défense de la victime en France au XIXe et au XXe siècle in B. Garnot (dir. ), Les victimes, des oubliées de l’histoire, Presses Universitaires de Rennes, 2001, p. 59-66.

40) De quelques apports de la jurisprudence pénale à l’évolution du droit civil français in Juges et criminels. Études en hommage à Renée Martinage, Lille, 2001, p. 411-423.

41) Les interactions au XIXe siècle entre doctrine allemande et doctrine française en matière de droit international privé in J.-Fr. Kervégan, H. Mohnhaupt (Hg. ), Wechselseitige Beeinflussungen und Rezeptionen von Recht und Philosophie in Deutschland und Frankreich, Frankfurt am Main, 2001, p. 211-229.

42) Codification et continuité, Zeitschrift für Neuere Rechtsgeschichte, 2001, 3/4, p. 300-303.

43) Codes et traditions culturelles, in P. Cappellini, B. Sordi (a cura di), Codici, Milano, 2002, p. 223-261.

44) L’avvocatura francese e il mondo degli affari : la costruzione di un’identità professionale tra l’avvocato e il giurista d’impresa, in Maria Malatesta, Corpi professioni tra passato et futuro, Milano, 2002, p. 115-127.

45) L’apparition et la portée de la notion d’ordre juridique dans la doctrine internationaliste du XIXe siècle, Droits, 33, 2001, p. 41-52.

46) Le codificateur au travail, Cambacérès et ses sources, in L. Chatel de Brancion (dir. ), Cambacérès fondateur de la justice moderne, éd. Monelle Hayot, 2001, p. 154-165.

47) La lecture de Pothier par la doctrine du XIXe siècle, in J. Monéger, J.-L. Sourioux, A. Terrasson de Fougères (dir. ), Robert-Joseph Pothier d’hier et d’aujourd’hui, Paris, 2001, p. 65-75.

48) La souveraineté de la Cour de cassation : une idée longtemps contestée in O. Cayla, M.-F. Renoux-Zagamé, L’office du juge : part de souveraineté ou puissance nulle ?, Paris, 2001, p. 151-163.

49) Cours suprêmes, Droits, 34, 2001, p. 51-59.

50) La section spéciale de Dijon, Histoire de la Justice, n° 14, 2001, p. 101-112.

51) Le droit privé de la Révolution : héritage législatif et héritage idéologique, Annales historiques de la Révolution française 2002/2, p. 135-151.

52) Liberalismo e disposizioni di ordine economico nel Codice penale del 1810, in Sergio Vinciguerra (éd.), Codice dei delitti e delle pene pel regno d’Italia (1811), Padova, 2002, p. CLXXXV-CCIII.

53) Droit comparé et histoire du droit, Quaderni fiorentini per la storia del pensiero giuridico moderno 30 (2001), p. 803-811.

54) La Cour de cassation, in Yves Ozanam, Hervé Robert, Werner Szambien et Simona Talenti (éd.), Le Palais de Justice, Paris, 2002, p. 112-131.

55) Les expériences éditoriales étrangères au début du 20e siècle, RTD civ. 2002/4, p. 656-664.

56) Jean-Joseph Esmieu, une partie civile très agissante, in La pénible et laborieuse du colporteur Esmieu, Alpes de lumière, 2002, p. 175-178.

57) L’instrumentalisation de la preuve testimoniale dans la procédure criminelle in Benoît Garnot (dir.), Les témoins devant la justice. Une histoire des statuts et des comportements, Presse Universitaires de Rennes, 2003, p. 23-29.

58) Le Play et ses continuateurs face aux exemples juridiques étrangers, Les Études sociales, 2002, n° 135-136, p. 137-154.

59) Ordre et désordre judiciaire à l’époque napoléonienne, in Ordre et désordre dans le système napoléonien, 2003, p. 187-203.

60) Une critique italienne du Code Napoléon en 1815, in Amicitiae Pignus, Studi in ricordo di Adriano Cavanna, Milano, Giuffrè, 2003, p. 1231-1245.

61) Text and Subtext : French Lawyers Fees in the Nineteenth Century, in W. Pue (ed.), Lawyers and Vampires, Oxford, 2003, p. 211-224.

62) L’histoire de la fabrication du Code. Le Code : Napoléon ?, Pouvoirs, 2003, n° 107, p. 11-21.

63) Les professeurs de droit entrés à la Cour de cassation (Mélanges Ponsard, paru fin 2003)

64) Cours suprêmes - Code Napoléon - École de l’Exégèse - Histoire du droit - Manuels et traités (époque contemporaine) - Voies de Recours, in S. Rials et D. Alland (dir. ), Dictionnaire de la culture juridique, Paris, PUF, 2003.

65) L’exportation en Suisse des institutions politiques et juridiques françaises, in Bonaparte, La Suisse et l’Europe, Genève-Zurich-Bâle, 2003, p. 39-55.

66) L’Union européenne, un État en voie de constitution, Recueil Dalloz, 29 janvier 2004, p. 219-221.

67) Rechtsgeschichte in Frankreich (1982-2003), Zeitschrift für Neuere Rechtsgeschichte, 2004, 3/4, p. 282-291.

68) Symbolik und Gerichtsrituale am Beispiel der Entwicklung der juristishen Berufe und der Gerichtsverfahren in Frankreich in der Zeit zwischen Ancien Régime und 19. Jahrhundert, in Reiner Schulze (Hg. ), Rechtssymbolik und Wertevermittung, Berlin, 2004, p. 37-50.

69) La visualisation des différentes procédures en Europe, XVIIIe- XXe siècles, in La Justice en Images, Société et Représentations, n° 18, octobre 2004, p. 63-73.

70) Le regard de l’historien, Le Code civil 1804-2004, Livre du Bicentenaire, Paris, 2004, p. 43-58.

71) La constitution européenne, un événement juridique ?, ERA Forum 3/2004, p. 328-336.

72) L’origine politique des codes, de l’Europe à l’Amérique latine, L’avenir de la codification en Fance et en Amérique latine, Les colloques du Sénat, 2004, p. 21-27.

73) Quelques Janus au XIXe siècle entre magistrature et doctrine, Etudes en l’honneur de Jean-Pierre Royer, Lille, 2004, p. 79-88.

74) Anecdote monégasque ou européanisation de la privacy ?, Recueil Dalloz, février 2005

75) L’historiographie du Code civil en France, in Régine Beauthier, Isabelle Rorive (dir. ), Le Code Napoléon un ancêtre vénéré, Mélanges offerts à Jacques Vanderlinden, Bruxelles, 2004, p. 43-60.

76) Saleilles, in Rafael Domingo (ed.), Juristas universales, Madrid-Barcelone, 2004, III, 653-655

77) La genèse du Code civil, “ prolem sine matre creatam ” ? in Dirk Heirbaut et Georges Martyns (dir. ), Un héritage napoléonien. Bicentenaire du Code civil en Belgique, Kluwer, 2005, p. 21-35.

78) Codification du droit et interprétation judiciaire : de l’expérience française à la théorie du droit, paru en espagnol dans Sesquicenteneraio del Codigo civil de Andrès Bello, Santiago, 2005, I, p. 319-330, traduit également en portugais, japonais et chinois.

79) 200 ans de rayonnement du Code civil français ? in Les cahiers du droit, Université de Laval (Québec), 2005

80) Vicissitudes du droit de résistance en Allemagne (fin XVIIIè-XIXè siècle) in Dominique Gros, Olivier Camy (dir. ), Le droit de résistance à l’oppression, Le Genre Hulmain, éd. du Seuil, 2005, p. 73-87.

81) V° Ecole de l’Exegese et V° Ecole sociologique du droit, in Dictionnaire des Idées, Encyclopedia Universalis, 2005, p. 227-230 et p. 237-238

82) Les fondements historiques des droits de la famille en Europe, Informations sociales, Revue de la CNAF, 2005.

83) L’essor de la privacy et l’usage des concepts juridiques, Droit et Société 61/2005, p. 765-782

84) Was können wir heute von der Geschichte des Code Napoléon lernen ?, in Werner Schubert, Mathias Schmoeckel, Die napoleonische Kodifikation in Deutschland and Europa, Köln, Weimar, Wien, 2005, p. 73-83.

85) Le succès et le rayonnement du Code civil français en question, Direito, Lusiada, 2005, p. 251-259.

86) Einige Betrachtungen über die Entwicklung der Ausgestaltung der Gerichtssäle in Frankreich während des 17., 18 und 19. Jahrhunderts, in Reiner Schulze (dir. ), Symbolische Kommunikation vor gericht in der Frühen Neuzeit, Berlin, 2006, p. 269-278.

87) Présentation, in Le Code civil 1804-2004, Livre du Centenaire, réédition Dalloz, 2004, 6 p.

88) Un regard historique et français sur la décision constitutionnelle qui a reconnu la laïcité de l’Etat comme un principe suprême de l’ordre juridique italien, in Luigi Labruna (dir. ), Tradizione Romanistica e Costituzione, Napoli, 2006, p. 59-78.

89) Code Civil, in Albert Cordes, Heiner Lück, Dieter Werkmüller, Handwöterbuch zur deutschen Rechtsgechichte, 2 Auf., Halle, 2006, p. 861-866.

90) De quelques difficultés kelséniennes pour l’historien du droit, Mélanges Troper, 2006, p. 477-486.

91) Le projet de l’an IX, matrice du Code civil ?, Droits, 42, 2006, p. 19-29.

92) La place de la jurisprudence dans les revues juridiques en France au XIXe siècle, in Michael Stolleis, Thomas Simon, Juristische Zeitscriften in Europa, Frankfurt am Main, 2006, p. 369-383.

93) La première génération des agrégés d’histoire du droit, in Etudes d’histoire du droit et des idées politiques, 2006. 

94) Le code de procédure civile de 1806 : un code de praticiens ? In Bicentenaire du Code de procédure civile, Paris, 2006, p. 23-34.

95) Participation à Julien Cantegreil (éd.), Pour une théorie des cas extrêmes aux limites du pouvoir juridictionnel, Editions Rue d’Ulm, 2006, p. 55-59.

96) The Court of Cassation in Nineteenth-Century France and the Binding Effect of Rationes Decidendi, in W. Hamilton Bryson, Serge Dauchy, Ratio Decidendi. Guiding Principles of Judicial Decision, Berlin, 2006, p. 191-201.

97) La diffusion des coopératives de crédit en Europe au XIXe siècle, MSHDB 2006/62, p. 205-219.

98) La représentation de la laïcité parmi les juristes français et étangers, in P. Weil (dir.), Politiques de la laïcité au XXè siècle, Paris, PUF, 2007, p. 181-202.

99) L’histoire du droit de l’époque contemporaine : spécificités et exemplarité, Lettre de la Mission de recherche droit et justice, n° 26, printemps-été 2007, p. 9-10.

100) Préface à la réédition d’Otto von Gieke, Les théories politiques du Moyen Age, Paris, Dalloz, 2007.

101) 200 ans de Code civil, le regard d’un historien ; Le Code civil comme lieu de mémoire pour les Français, in M. Ishii (dir. ), 200 ans de Code civil français : les regards des historiens et des civilistes (en japonais), Tokyo, 2007, p. 119-141 et p. 203-239.

102) Famille et entreprise en droit (1804-1945), in A. Stanziani (dir. ), Dictionnaire de l’Economie-Droit XVIIIè-XXè siècles, Paris, LGDJ, 2007, p. 169-174.

103) L’originalité de l’oeuvre de René Garraud, in D. Deroussin (dir.), Le Renouvellement des sciences sociales et juridiques sous la IIIè République La Faculté de droit de Lyon, La Mémoire du Droit, 2007, p. 51-61.

104) De la violence législative, Recueil Dalloz, 29 novembre 2007, p. 2957-2958.

105) Les orientations de la pensée juridique de langue allemande à l’époque des fondements a priori du droit civil, in J. Benoist, J.-Fr. Kervégan, Adolf Reinach, Entre droit et phénoménologie, Paris, éd. du CNRS, 2008, p. 99-112.

106) Histoire du droit et théorie du droit. Un essai de conciliation, Archives de Philosophie du Droit, 51, 2008, p. 281-296.

107) De l’histoire au droit constitutionnel, in Stéphane Pinon, Pierre-Henri Prélot (dir. ), Le droit constitutionnel d’Adhémar Esmein, Paris, Montchrestien, 2009, p. 45-53.

108) V° Code civil et V° Law Firms, in Palgrave Dictionary of Transnational Law, Macmillan, 2009.

109) Le Code du commerce au Japon : une brève histoire ou le code sans esprit, in Qu’en est-il du Code de commerce 200 ans après ? Etat des lieux et projections, Travaux de l’IFR, n° 8, Presses de l’Université des sciences sociales de Toulouse, 2009, p. 399-409.

110) La preuve judiciaire et la liberté du juge, Communications, 84, 2009, p. 21-32.

111) The Concept of Law : A Western Transplant ?, Theoretical Inquiries in Law, 10/2, 2009, p. 333-354.

112) Henri Lévy-Ullmann (1870-1947). Classicisme et singularités, in Nader Hakim, Fabrice Melleray (dir. ), Le renouveau de la doctrine française, Paris, Dalloz, 2009, p. 95-122.

113) La doctrine indienne de la structure basique de la Constitution. Un socle indérogeable et flexible ? Les Cahiers du Conseil constitutionnel, 2009, n° 27, p. 76-79.

114) Le recul de l’Ecole historique du droit ou le déclin de la méthode savignicienne, Annuaire de l’Institut Michel Villey, 2009, n° 1, p. 101-116.

115) A proposito di alcune difficoltà nell’applicazione del codici napoleonici nei dipartimenti francesi d’Italia, in Elio Tavilla (a cura di), Giuseppe Luosi, giurista italiano e europeo. Traduzioni, tradizioni e tradimenti della codificazione, Modena, Archivio Storico, 2009, p. 265-274.

116) French Legal Science in the 17th and 18th Centuries : to the limits of the theory of law, in Damiano Canale, Paolo Grossi, Hasso Hofmann (eds), A History of Philosophy of Law in the Cicil Law World, 1600-1900, Dordrecht, Springer, 2009, p. 43-67.

117) Les universités au sein de l’enseignement supérieur : perspectives historiques et comparées, in Charles Fortier (dir.), Université, Universités, Paris, Dalloz, 2010, p. 223-232.

118) Ambivalence des doctrines pénales modernes, Revue de sciences criminelles et de droit pénal comparé, 2010, n° 1, p. 19-26.

119) La question prioritaire de constitutionnalité : une révolution dans l’histoire du droit français ?, Cahiers du Conseil constitutionnel, 2010, n° 28.

120) L’originalité de la doctrine pénaliste en France depuis la codification napoléonienne, Archives de philosophie du droit, 2010, 53, p. 26-36.

121) Le droit et ses histoires, Droit et Société, 2010, 75, p. 295-313.

122) Western Legal Transplants in India, Jindal Global Law Review, 2010, vol. 2, p. 12-39.

123) French doctrinal writing in Nils jansen (ed. ), The Development and Making of Legal Doctrine, Cambridge University Press, 2010, p. 73-95.

124) Foreign Law in French Courts from 1804 to 1945 with the Example of the Law of Trusts, in S. Dauchy, W. Hamilton Bryson, Matthew C. Mirow (eds.), Ratio decidendi. Guiding Principles of Judicial Decisions. Volume 2 : "Foreign" Law), Berilin, Duckler & Jumblot, 2010, p. 139-154. 1

25) La doctrine pénaliste et la récidive au XIXè siècle, in J.-P. Allinne, M. Soula (dir.), Les Récidivistes. Représentations et traitements de la récidive XIX-XXIè siècles, Presses Universitaires de Rennes, 2010, p. 87-95.

126) Quelle réforme pour le droit français des contrats ? trad. japonaise Mitsuo Tsuzuki, Nanzan Law Review, 2011, 34/2, p. 207-223.

127) Le dossier Henri Lévy-Bruhl. Une contribution à l’histoire des professeurs de droit pendant la Seconde Guerre mondiale, Revue d’histoire des facultés de droit et de la culture juridique, n° 29-30, 2009-2010 (paru en avril 2011), p. 189-196.

128) The Impact of Internationalization of Law upon the French Legal Order, Policies and Practices, n° 40, March 2011, Kolkata, India, p. 9-19.

129) Un modèle français de droit républicain ? , in Annie Stora-Lamarre, Jean-Louis Halpérin, Frédéric Audren (dir.), La République et son droit (1870-1930), Besançon, Presses Universitaires de Franche Comté, 2011, p. 479-495.

130) Préface à la réédition du Traité des obligations de Pothier, Dalloz, 2011, 11 pages.

131) Jean-Louis Halpérin et Amit Prakash, "Fundamental rights, Meaning, Content and Discrimination. A Franco-Indian Comparison", Revue internationale de droit comparé, 2011/2, p. 385-402.

132) Legal Interpretation in France during the Reign of Louis XVI : A Review of the Gazette des tribunaux, in Interpretation of the Law in the Age of Enlightenment. From the Rule of the King to the Rule of Law coédité avec Yasutomo Morigiwa et Michael Stolleis, Dordrecht, Springer, 2011, p. 21-43.

133) Legal Interpretation in 18th Century Europe : Doctrinal Debates versus political changes, in Interpretation of the Law in the Age of Enlightenment. From the Rule of the King to the Rule of Law coédité avec Yasutomo Morigiwa et Michael Stolleis, Dordrecht, Springer, 2011 ; p. 181-187.

134) Laboulaye, historien du droit et/ou comparatiste ?, Revue internationale de droit comparé, 2011/3, p. 517-525.

135) French Courts and Public Intervention in the Economy during the nineteenth and the twentieth centuries, in The Financial Crisis of 2008 : French and American Responses, Proceedings of the 2010 Franco-American legal seminar, The University of Maine School of Law, 2011, p. 130-150.

136) "Normes interchangeables, normes indérogeables : une double soumission du peuple ?" in Pierre Mazeaud, Catherine Puigelier (dir. ), Le peuple et l’idée de norme, Paris, ed. Panthéon-Assas, 2012, p. 77-91.

137) Law Internationalization and Justice for Citizens and Non Citizens in France, in Etienne Balibar, Sandro Mezzadra, Ranabir Samaddar (ed.), The Borders of Justice, Philadelphia, Temple University Press, p. 167-180.

138) « Law in Books and Law in Action : the Problem of Legal Change », Maine Law Review, vol. 63, n° 3, Fall 2011, p. 45-76.

139) « La codification autrichienne comparée aux « cinq codes » français », in Barbara Dölemeyer, Heinz Mohnhaupt, 200 Jahre ABGB (1811-2011), Frankfurt am Main, Klostermann, 2012, p. 277-291.

140) "Le contrôle de la procréation par le droit dans l’histoire", in Lucette Kahïat, Cécile Marchal (dir. ), La maîtrise de la vie, Toulouse, Eres, 2012, p. 59-69.

141) "La transplantation du Code Napoléon en Amérique latine : un acte révolutionnaire ?" in H. Fix-Zamudio, D. Valadés, J. Sanchez Cordero (dir.), La Codificacion, La Formacion de los Sistemas juridicos en las Americas, Mexico, El Colegio nacional, 2011, publication en français et espagnol, p. 83-124.

142) Est-il temps de déconstruire les mythes de l’histoire du droit français ?, Clio @ Thémis. Revue électronique d’histoire du droit, n° 5, 2012, p. 1-19.

143) La détermination du champ juridique à la lumière de travaux récents en histoire du droit, Droit et Société, 2012/81, p. 405-423.

144) Mandato e rappresentanza : dalle figure romane alle problematiche moderne dell"età della codificazione, in Antonio Padoa-Schioppa (a cura di), Agire per altri , Napoli, Jovene, 2010, p. 637-654.

145) Montesquieu : lectures croisées en histoire et théorie du droit, Histoire de la Justice, 22, 2012, p. 143-156.

146) The process of codification applied to the law of delicts, in Michael Lobbann, Julia Moses, The Impact of Ideas on Legal Movement, Cambridge, Cambridge University Press, 2012, p. 167-185.

147) Lex posterior derogat priori. Lex specialis derogat generali. Jalons pour une histoire des conflits de normes centrée sur ces deux solutions concurrentes, Tijdschrift voor Rechtsgeschiedenis, 2012, 80 (3/4), p. 353-397.

148) Changer de constitution et par la constitution : l’exemple historique des États fédérés d’Amérique jusqu’à la Première Guerre mondiale. , Jus Politicum, n° 9, février 2013, 34 p.

149) Saleilles et les droits étrangers, in Frédéric Audren, Christian Chêne, Nicolas Mathey, Arnaud Vergne, Raymond Saleilles et au-delà, Paris, Dalloz, 2013, p. 159-170.

150) De la méthode historique en sciences juridiques et de son avenir (coll. "Tiré à Part", Paris, Dalloz, 2013 sur E. de Laboulaye, De la méthode historique en jurisprudence et de son avenir), 40 pages

151) La mondialisation de la protection juridique des droits fondamentaux, in Rémy Cabrillac (dir.), Libertés et droits fondamentaux, Paris, Dalloz, 13e éd., 2013, p. 151-172.

152) Droit et contexte du point de vue de l’histoire du droit, Revue interdisciplinaire d’études juridiques, 2013, n° 70, p. 117-121.

153) Diffamation, vie publique et vie privée en France de 1789 à 1944, Droit et Cultures, 2013/1, n° 65, p. 145-163.

154) Des ordres juridiques sans juristes ?, Liber Amicorum, Mélanges en l’honneur de Camille Jauffret-Spinosi, Paris, Dalloz, p. 589-598.

155) L’histoire du droit international est-elle compatible avec les théories positivistes ?, in Les fondements du droit international. Liber Amicorum Peteer Haggenmacher, Leiden-Boston, Brill, 2014, p. 365-388.

156) Quella scientia juris per la storia del diritto ?, in B. Sordi (a cura di), Storia e Diritto. Esperienze a confronto, Milano, Giuffré, 2013, p. 375-386.

157) Law Codification in East Asia Today : Japanese and Indian Examples, in Wen-Yeu Wang, Codification in East Asia, Springer, 2014, p. 51-57.

158) L’action en justice. Quelques rétrodictions dans l’histoire de la doctrine, in L.Cadiet, S. Dauchy, J.L. Halperin (dir.), Itinéraires d’histoire de la procédure civile, Pari, IRJS Éditions, 2014, p. 5-14.

159) Le pape peut-il forcer les clercs à se marier, ou peut-on tout changer dans un ordre juridique ?, Grief, 2014, n° 1, 88-94.

160) Que peut-on apprendre de l’histoire des manuels belges de droit civil ? in A. S. Chambost (dir.), Histoire des manuels de droit, Paris, Lextenso, 2014, p. 277-286. 

161) From a legal order to a legal system. Scholten’s contribution to a a theory of legal change, Digital Paul Scholten Project (on line), 2014. 

162) Transplants of Europen Normativity in India and in Japan : A Historical Comparison, Rechtsgeschichte 2014, 22, 150-157. 

163) L’indépendance de l’avocat en France au XIXe et au XXe siècle, in L. Assier-Andrieu (dir.), L’indépendance des avocats. Le long chemin d’une liberté, Paris, Dalloz, 2015, p. 65-76. 

164) Protection de la vie privée et privacy : deux traditions juridiques diféfrentes ?, Nouveaux Cahiers du Conseil Constitutionnel, juin 2015, p. 59-68.

165) Marcel Prélot, lecteur de Maurice Hauriou : les limites d’une influence, in Ch. Alonso, A. Duranthon, J. Schmitz (eds.), La pensée du Doyen Hauriou à l’épreuve du temps:quel(s) héritage(s) ?, Presses Universitaires d’Aix Marseille, 2015, p. 213-226. 

166) La verdad legal en Francia desde fines del siglo XVII siglo hasta 1945, in G. Sucar, J. Cerdio Herran (eds), Derecho y Verdad II. Genealogia(s) II, Mexico, Tirant lo Blanch, 2015, p. 775-818.

167) Historical sketches about custom in international law, in M. Andenas, E. Bjorge (eds), A Farewell to Fragmentation, Cambridge, Cambridge University Press, 2015, p. 459-470. 

168) L’idée de culture juridique française est-elle utile au droit comparé ? in B. fauvarque-Cosson (dir.), Le droit comparé au XXe siècle. Enjeux et idées, Paris, Société de législation comparée, 2015, p. 155-167.

169) Les styles judiciaires, des traditions nationales ? Droit et Société 91, 2015, p. 491-504. 

170) Les historiens du droit en Italie et le fascisme, Clio @ Thémis, décembre 2015. 

171) La force de la jurisprudence et le pouvoir des juges en Europe au XIXe et au XXe siècle : les apports de la comparaison dans le temps, Dikè, Histoire des Justices en Europe, 2016, 1, p. 17-27.

172) Using Kelsen’s and Weber’s schemas for legal history, in  Ian Bryan, Peter Langford and John McGarry (eds.), The Reconstruction of the Juridico-Political. Affinity and Divergence in Hans Kelsen and Max Weber, Abingdon, Routledge, 2016, p. 179-194. 

173) En croisant les analyses de Xavier Martin et les débats allemands sur le Code Napoléon, Aux confins du droit, Hommage amical à Xavier Martin, Université d’Angers, LGDJ, 2016, p. 213-223. 

174) avec Stefano Manacorda et Marie Nicolas, Jalons pour le développement d’une cartographie dynamique de la peine de mort et de son abolition, in Marc Crépon, Jean-Louis Halpérin, Stefano Manacorda (dir.), La peine de mort. Vers l’abolition absolue ? Paris, Editions de la Rue d’Ulm, 2016, p. 81-120. 

175) For a Renewed History of Lawyers, American Journal of Legal History 2016, 56, 53-59.

176) Recent Changes in Case Law concerning Hindu Marriage, in Daniela Berti, Gilles Tarabout, Raphaël Voix (eds.), Filing Religion. State, Hinduism and Courts of Law, Oxford Univesity Press, 2016, p. 285-300. 

177) The French Model : the construction of public law through the development of State liability for wrongs, in G. N. Benacchio, M. Graziadei (dir.), Il declino delle distinzione tra diritto pubblico et diritto privato, Napoli, Edizioni Scientifici, 2016, p. 21-47. 

178) Codification napoléonienne et culture des juristes et des non-juristes dans le premier tiers du XIXe sisècle ; Les juristes dans la vie intellectuelle au tournant du XIXe et du XXe siècle, in Christophe Charle et Laurent Jeanpierre (dir.), La Vie intellectuelle en France, Paris, Seuil, 2016, vol. I, p. 131-136 et p. 388-392.

179) avec Pierre Brunet, "Legal History and Legal Theory Shaking Hands : Towards a Gentleman’s Agreement about the Definition of the State", in M. del Mar, M. Lobban (eds.), Law in Theory and History, Oxford, Hart, 2016, p. 233-249. 

180) Returning to the primacy of statutory law in legal history ?, Sartoniana (Sarton Chair of the History of Sciences, Ghent University), 2016, vol. 29, p. 65-83.

181) Spatializing Law in a Comparative Perspective of Legal History, in Les lieux de la loi en Chine impérialeExtrême-Orient, Extrême-Occident, 40, 2016, p. 207-218. 

182) La propriété et la gestion des terres coutumières en Nouvelle-Calédonie, in E. de Mari, D. Taurisson-Mouret (dir.), L’empire de la propriété. Les impacts environnementaux du droit de propriété, vol. 3, Paris, Victoires, 2016, p. 215-225. 

183) Quelques réflexions comparatives sur les doctrines pénales française et allemande au XIXe siècle, L’IRASCible, n° 6, 2016, p. 159-173. 

184) Quels rapports entre les ordres juridiques avant l’avènement du droit internaional ?, in Baptiste Bonnet (dir.), Traité des rapports entre ordres juridiques, Paris, LGDJ, 2016, p. 127-138. 

185) A partir de l’exemple des Eléments d’introduction générale à l’étude des sciences juridiques de Lévy-Ullmann (1917), le raidissement de la doctrine civiliste française, Revue d’histoire des facultés de droit et de la science juridique 2015, n° 35, p. 31-43. 

186) Le droit fut-il exclusivement inventé par les Romains en Occident ? Revue d’histoire des facultés de droit et de la science juridique 2015, n° 35, p. 367-373.

187) Droit romain et droits contemporains, en japonais dans Nanzan Ho-gaku, vol. 40-1, 2016, p. 177-197.

188) La distinction théorique entre règles constitutives et règles contingentes est-elle opératoire en histoire du droit ? in N. Laurent-Bonne, X. Prévost (dir.), Penser l’ordre juridique médiéval et moderne, Paris, 2016, p. 173-190.

189) 1804, in P. Boucheron (dir.), Histoire mondiale de la France, Paris, éd. du Seuil, 2016, p. 435-438. 

190) L’apport de l’histoire contemporaine du droit à la compréhension du processus de production de la loi, in M. Cornu, J. Fromageau et Y. Potin, Les Archives et la genèse des lois, Paris, L’Harmattan, 2016, p. 33-45.

191) Entre droit coutumier et droit civil : vers un droit mixte ? Réflexions après une enquête auprès des praticiens du droit, in Chr. Demmer et B. Trépied (dir.), La coutume kanak dans l’État. Perspectives coloniales et postcoloniales sur la Nouvelle-Calédonie, Paris, L’Harmattan, Cahiers du Pacifique Sud Contemporain, Hors série n°3, 2017, p. 135-160. 

192) "Holmes", "Jellinek", "Weber", "Kelsen", in S. Dauchy, G. Martyn, A. Musson, H. Pihlajamäki, A. Wijfells (eds), The Formation and Transmision of Western Legal Culture. 150 Books that Made the Law in the Age of Printing, Springer, 2016, p. 403-406, 425-428, p. 451-453, p. 462-464.

193) The Justice Case in Nuremberg : How the Prosecution and the Defendants conceive the Involvment of the German Legal Profession in the Nazi Regime, Comparativ 2016/4, p. 74-87.

194) Pourquoi parler d’une histoire contextuelle du droit ?, Revue d’histoire des sciences humaines 2017, 30, p. 31-48.

195) Le normativisme est-il impuissant face à l’état d’urgence ? in Avec Stéphanie Hennette-Vauchez et Eric Millard (dir.), L’état d’urgence. De l’exception à la banalisation, Presses Universitaires de Paris Nanterre, 2017, p. 21-31. 

196) LeTribunal révolutionnaire : justice et injustices sous la Révolution, Histoire de la Justice, n° 27, 2017, p. 39-54.

 

 

Préfaces : - édition informatique des versions successives du Code (par A. Wijffels et J.-C. Farcy) - édition par les Journaux officiels de lettres de juristes sur le Code civil (A. Chauleur) - édition de la thèse de J.-Fr. Niort, Homo civilis - édition de la thèse de G. Richard, Enseigner le droit public à Paris.