Droit de l’Union européenne

Droit de l’Union européenne

Florian Couveinhes-Matsumoto

S1
6 ECTS

Après une série de rappels et de remarques sur des aspects importants de l’histoire du Droit des Communautés et de l’Union européennes, le cours présentera ses institutions et organes, ses procédures normatives, la valeur des normes édictées et les recours reconnus devant ses tribunaux. Certaines questions d’actualité relatives à l’action extérieure de l’Union, comme les modalités de négociation, d’adoption et de conclusion des méga-accords commerciaux de type PTCI/TTIP ou AECG/CETA, sont susceptibles d’être développées. Le cours est ouvert à tout élève normalien et normalien étudiant, et sur demande à toute personne autorisée par l’enseignant. Il n’est pas parfaitement indispensable d’avoir suivi des cours de Droit auparavant, mais le cours d’introduction au Droit et celui de Droit international du premier semestre sont fortement recommandés. Validation par un devoir à rendre.

Mercredi 11h30 - 13h30, à partir du mercredi 19 septembre, en salle R1-08 SAUF les 17 octobre, 21 novembre et 12 décembre en salle R5-35