Philosophie du Droit / Théorie du Droit international

Comment choisir notre discours sur le Droit ?

Florian Couveinhes Matsumoto

S1, 6 ECTS

Comment choisit-on d’adhérer à une théorie du Droit ? De retenir une terminologie particulière, un type de discours sur le Droit ou encore un ordre d’exposition de ses propos dans un mémoire de recherche, un article, un ouvrage, un manuel ?

Le cours de cette année est consacré aux réponses possibles à ces questions récurrentes des étudiantes et étudiants du Master 2 de Théorie et analyse du Droit (Ecole normale supérieure, Université Paris Nanterre, EHESS). À partir de controverses et d’oppositions entre philosophes, théoricien-ne-s du Droit et juristes sur les réponses les plus opportunes, il s’agira de rechercher quels arguments ils et elles ont avancé au soutien de leurs choix, et quelles raisons – souvent assez différentes de celles qu’ils et elles avancent – les ont sans doute poussé à retenir ces options. Comme de nombreux acteurs mobilisent ces théories, notions, interprétations de notions, etc. en dehors de l’université, dans des contentieux ou des controverses politiques, nous examinerons notamment si les raisons pour lesquelles philosophes, théoricien-ne-s et juristes les retiennent ne sont pas, au-delà des motifs qu’ils invoquent, liées aux types d’acteurs les utilisant (personnel politique de droite ou de gauche ? Tribunaux de première instance ou cour suprême ? Dirigeant-e-s, juges ou citoyen-ne-s ? Grandes puissances ou petits Etats ? Etc.), et aux finalités qu’ils poursuivent (valider un coup d’Etat ou y résister ? Accroître l’influence du Droit international sur les droits nationaux ou démocratiser son contenu ? Désinhiber les titulaires des pouvoirs exécutif et juridictionnel, ou les rendre soucieux de Démocratie ? Etc.).

Après deux séances d’introduction, le cours sera composé de séances portant chacune sur une notion, une branche du Droit, une discipline juridique, une pratique, etc. Chaque séance sera animée par un groupe d’étudiant-e-s ayant lu intégralement un recueil de textes. Il sera chargé de les présenter au reste de la classe mais également d’animer la discussion à leur propos, éventuellement en s’appuyant sur des questions proposées en complément des documents. Pour chaque séance, les autres étudiant-e-s doivent avoir lu au moins les documents que les étudiant-e-s chargé-e-s de la présentation ont désigné, lors de la précédente séance, comme étant les plus importants.

L’objectif du cours est de vous faire découvrir des penseurs et penseuses et des controverses, et de vous faire réfléchir aux différentes manières de faire des choix dans le domaine de la théorie du Droit et du Droit en général.

La validation du cours se fait sur la base de la participation, c’est-à-dire à la fois de la présentation des documents et de l’animation de la discussion le jour où l’étudiant-e en a la charge, et de sa participation lors des autres séances.

En 2023-2024, le cours aura lieu le mardi de 10h à 12h en salle R1-08, à partir du 3 octobre 2023.

PLAN GÉNÉRAL DU COURS :

Séances 1 & 2 : introduction générale – Les observations et raisonnements menant à la démarche retenue dans le cours – Présentation des exposés

 

Séance 3 : Fiche 1 : les discours sur l’enseignement du Droit – Les cas de Max Weber et de Duncan Kennedy

 

Séance 4 : Fiche 2 : les institutions et pratiques d’enseignement du Droit – La querelle sur l’École de Droit de Sciences Po

 

Séance 5 : Fiche 3 : les discours sur les contours et les objectifs des branches du Droit et/ou des disciplines juridiques – L’exemple des manuels de Droit international économique

 

Séance 6 : Fiche 4 : les discours sur l’interprète ou l’interprétation « authentiques » – La controverse sur le gardien de la Constitution et le gardien des droits humains

 

Séance 7 : Fiche 5-6 (arguments autoritaires et démocratiques) - Partie I : l’argument selon lequel il faut forcer les citoyen-ne-s à être libres ou à agir selon leurs intérêts, et l’argument selon lequel c’est en exerçant eux-mêmes le pouvoir politique, que les citoyen-ne-s apprennent à l’exercer

 

Séance 8 : fiche 5-6, partie II (expertise et Démocratie, le débat Lippmann/Dewey) et III (souveraineté et Démocratie, Rousseau & Capitant)

 

Séance 9 : Fiche 7 : des divers discours possibles sur la licéité des comportements et la validité des instruments et normes juridiques – Ronald Dworkin et l’exemple de l’ordonnance « Macron » sur le plafonnement des indemnités chômage

 

Séance 10 : Fiche 8 : Les implications concrètes du discours kelsénien sur le Droit – L’exemple de sa conception du Droit international coutumier et de ses usages contemporains

 

Séance 11-12 : Fiche 9 : Les implications concrètes du discours kelsénien sur le Droit – Les usages des concepts et théories de Hans Kelsen dans les textes et la jurisprudence interne et internationale sur l’État et les coups d’État

- Séance 11 : Fiche 9 - partie I : Les usages des concepts et théories de Hans Kelsen dans les textes et la jurisprudence interne et internationale sur l’État et les coups d’État

- Séance 12 : Fiche 9 - partie II : la relativité des choix idéologiques de la pensée occidentale moderne sur la politique et le Droit

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