Contentieux public

Contentieux public

Manon Roy

S2 – 6 crédits

Ce cours vise à donner les bases de compréhension et d’analyse des décisions du juge administratif (Conseil d’État et juridictions subordonnées) et du Conseil constitutionnel. Il s’adresse aux normaliens du Parcours Droit ainsi qu’aux étudiants en L3 ou Master de Droit. Il est recommandé d’avoir suivi le cours d’introduction au droit public et de méthodologie juridique.

Le cours s’organise sous forme de présentation des notions nécessaires à la compréhension des contentieux administratif et constitutionnel ainsi que de travaux pratiques (analyse de textes et de décisions) effectués durant les séances ou à préparer à l’avance.

La première partie est consacrée au contentieux administratif. Elle permet de rappeler les fondements de l’existence du dualisme juridictionnel, le fonctionnement de la justice administrative et les outils au service du juge administratif. L’objectif est de comprendre toutes les étapes d’un dossier présenté devant le juge administratif et la décision rendue.
La seconde partie présente les justifications du contentieux constitutionnel, ses différentes formes, objectifs et méthodes. Il s’agit alors de comprendre la place du Conseil constitutionnel au sein des institutions françaises et les spécificités de la justice constitutionnelle.

Validation du cours : devoir écrit à rendre durant le semestre, examen final et participation.

12 séances de 2 heures.
Mercredi, 11h15 – 13h15, salle R3-35, Jourdan
À partir du mercredi 15 janvier 2020.